La société ArtiCadeau a déposé sa marque récemment pour protéger le nom et ainsi éviter de pâle copies.

Comment protéger une marque en Belgique ?

Étant une société belge, nous nous sommes tout naturellement intéressé à L’Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) unique instance chargée de l’enregistrement marques et modèles en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas.

Le processus consiste en l’inscription de la marque avec toutes les informations utiles comme l’adresse du déclarant ou encore le logo de la marque. Après avoir payé les frais (240 € exonérés de TVA pour 10 ans), votre marque est enregistrée et on peut ainsi vérifier sur le site de l’OBPI. La marque ArtiCadeau est ainsi reprise à l’adresse suivante : enregistrement de la marque ArtiCadeau.  

On peut aussi rechercher si un nom ou une marque existe dans le Benelux via le Registre des marques.

Pourquoi enregistrer une marque ?

Juste pour le :

® ArtiCadeau est une marque déposée.

® ArtiCadeau is a registered trademark.

Plus sérieusement, il y a d’autres avantages que nous vous expliquerons dans un prochain article.

Tags: ArtiCadeau, Marque, OBPI

Cet article a été publié le Lundi 3 août 2009 à 11:16 par Hubert de Cartier - ArtiCadeau et est classé dans ArtiCadeau, Entreprendre. Vous pouvez en suivre les commentaires par le biais du flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser un commentaire, ou faire un trackback depuis votre propre site.